Mentions légales

MENTIONS LEGALES

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• Dénomination sociale : Les 3 P’tits Klics

• Statut juridique : Entreprise individuelle – Micro-entrepreneur – Code APE 7420Z

• Siège social : 13 avenue Donat Agache, 59970 Odomez

• Dirigeants : Mme Stellmaschewski

• Téléphone : 06 18 91 36 43

• Email : les3ptitsklics@gmail.com

• SIRET : 830 459 848 00024

• Immatriculée au Répertoire des Métiers de Valenciennes sous le numéro 830 459 848 RM 59

• Responsable de la publication : Mme. Stellmaschewski​

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MEDIATION DE LA CONSOMMATION​

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Les relations contractuelles entre parties auxquelles s’appliquent les présentes conditions générales de vente sont régies exclusivement par le droit français.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le client peut recourir gratuitement au service de médiation CM2C dont relève l’entreprise Les 3 P’tits Klics.

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CM2C

49 rue de Ponthieu – 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14

Site internet : CM2C – Déclarer un litige

Mail: litiges@cm2c.net

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Tout litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions générales ainsi qu’à toutes conventions auxquelles elles s’appliquent sera, à défaut d’accord amiable, soumis aux juridictions françaises compétentes.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente ci-dessus.

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Propriété intellectuelle : L’ensemble du contenu du site (textes, images, photographies) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle et appartient à « Les 3 P’tits Klics ». Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable